Logo mairie de Daignac.png

Bienvenue à Daignac

Check-noir.svg

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, la mairie de DAIGNAC met à la disposition des internautes les informations suivantes.

IDENTIFICATION

Éditeur

Adresse 8, le bourg 33420 Daignac

Téléphone : 05 57 24 25 43

Email : mairie@daignac.fr

Réalisation du site

DESIGN/TEMPLATE

Le Syndicat Mixte Gironde Numérique

Immeuble Gironde

Rez de Dalle

8 rue Corps Franc Pommiès

33000 Bordeaux

Tél : 05 35 54 08 84

CONTENUS

Adresse 8, le bourg 33420 Daignac

Téléphone : 05 57 24 25 43

Email : mairie@daignac.fr

HÉBERGEMENT DU SITE

Le Syndicat Mixte Gironde Numérique

Immeuble Gironde

Rez de Dalle

8 rue Corps Franc Pommiès

33000 Bordeaux

Tél : 05 35 54 08 84

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

Navigation

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel traitées par la mairie de DAIGNAC fait l’objet d’un traitement conforme aux dispositions issues du Règlement Général relatif à la Protection des Données et de la loi du 6 janiver 1978 relative à l’Informatique et aux libertés

Vous êtes notamment informé que les informations que vous communiquez par vos réponses aux formulaires présents sur le site sont nécessaires au traitement de votre demande et sont destinées à la mairie de DAIGNAC, responsable du traitement. 

Vous disposez, conformément à la loi Informatique et libertés, d’un droit d’accès et de rectification, de portabilité, de limitation et d’opposition portant sur les données vous concernant. En cas de réclamation, veuillez vous adresser à :

Adresse 8, le bourg 33420 Daignac

Téléphone : 05 57 24 25 43

Email : mairie@daignac.fr

Le Délégué à la Protection des Données est ?. Il peut être contacté via l'adresse mail : ?

Cookies

Vous êtes également informés que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

Droits d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de la DAIGNAC. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de ?.

Liens Hypertextes

L'utilisation de liens pointant vers l'une des pages du site www.daignac.fr même partiellement, est soumise à certaines conditions.

Sont autorisés sans formalité préalable :

  • Les liens hypertextes vers le site www.daignac.fr

  • Les liens images vers le sitewww.daignac.fr

Nécessitent une autorisation préalable de la part du responsable de la publication toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site ; ainsi que :

  • La présentation d'une page du site www.daignac.fr dans un cadre n'appartenant pas à celui-ci

  • L'insertion d'une image appartenant au site www.daignac.fr dans une page n'appartenant pas à celui-ci

Responsabilité

La Mairie de DAIGNAC attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site www.daignac.fr

Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et de la Mairie de DAIGNAC ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. 

Les liens présents sur le site www.daignac.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de la Mairie de DAIGNAC.

De même, la simple mention de marque ou de nom de société n'engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus. 

Les marques de la Mairie de DAIGNAC et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la Mairie de DAIGNAC est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

facebook-icones.png

Contact

Bâtiment.svg
Téléphone-fixe.svg
Enveloppe.svg

8, le bourg 33420 Daignac

05 57 24 25 43

mairie@daignac.fr

Horaires d'ouvertures

Mardi : 9h-12h

Jeudi : 14h-18h

Vendredi : 9h-12h

Services publics 33

Effectuez vos démarches en ligne

logo_40.png

© 2020 Commune de Daignac. Tous droits réservés.

Mentions légales

Site management